Douche de lumière entre les averses sur le plateau matheysin, Isère
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1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par : Brieuc Coessens, Artiste-auteur photographe

  • Adresse : 200 Rue du Belvédère, 38350 Saint-Honoré, France
  • Téléphone : +33 665 115 375
  • Adresse électronique : info@brieuc-coessens.com
  • Numéro SIRET : [À compléter]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : non-applicable (art. 293 Bis du CGI)
  • Directeur de la publication : Brieuc Coessens

 

2. Activité

Brieuc Coessens exerce une activité artistique en qualité d’artiste-auteur photographe.

Le présent site permet notamment :

  • la présentation d’œuvres photographiques originales ;
  • la vente de tirages photographiques d’art ;
  • la commercialisation de licences d’exploitation d’images numériques.
  • Les photographies présentées sur ce site constituent des œuvres protégées par le Code de la propriété intellectuelle.

 

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Raison sociale / Dénomination : IONOS SARL
  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)

  • Capital social : 100 000 €

  • Adresse du siège social : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France

  • Numéro SIREN / SIRET : 431 303 775 00016 (SIRET du siège)

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 13 431303775

  • Téléphone : 0805 54 21 80

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment :

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  • Textes ;
  • Logos ;
  • Eléments graphiques ;
  • Créations originales ;

sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de Brieuc Coessens, toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation totale ou partielle des contenus présents sur ce site est interdite.

L’achat d’un tirage photographique ou d’un fichier numérique ne transfère aucun droit d’auteur.

Les droits moraux et patrimoniaux attachés aux œuvres restent la propriété exclusive de l’auteur.

 

5. Responsabilité

Brieuc Coessens s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.

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8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.111-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Organisme de médiation compétent :
[Nom et coordonnées du médiateur à compléter]

 

9. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les juridictions françaises seront compétentes conformément aux règles applicables.

Dernière mise à jour : 10.10.2026

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